Informations Légales :

 

Introduction:

 

La simple utilisation et/ou consultation de ce site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble des présentes conditions d'utilisation. Jacqueline Corbisier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

 

Responsabilité:

 

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, Jacqueline Corbisier ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

 

Les informations et données contenues dans le Site sont communiquées à titre purement informatif et récréatif. Jacqueline Corbisier décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations. De manière générale, ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son Site. Jacqueline Corbisier se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques.

Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, ce site internet ne peut être tenu responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.

 

Propriété intellectuelle:

 

L'utilisation du Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu du Site qui reste la propriété exclusive de Jacqueline Corbisier et des autres artistes ayant mis à disposition du site leurs arts. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l'autorisation préalable et expresse de Jacqueline Corbisier. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

 

Liens et hyperliens:

 

Vous pouvez établir un lien entre votre propre site et la page d’accueil de ce site internet. Tout hyperlien entre votre propre site et une page intérieure du Site doit être expressément et préalablement autorisée par un responsable où l'administrateur du site.

 

 

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